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Définitions générales

Les définitions de la nomenclature sont données du point de vue de la construction de la route.

Du point de vue de l’utilisation de tout ou partie de la route, ces définitions ne coïncident que si cette utilisation n’a pas été modifiée par une signalisation (horizontale ou verticale).

Les différents éléments définis ci-après sont représentés dans les figures B. 2.a, B. 2.b, B. 2.c et B. 2.d.

1. Emprise

Partie du domaine public affectée à la route et à ses dépendances ainsi que les excédents mis provisoirement à la disposition de l’entre- preneur.

2. Route

Terme générique désignant l’ensemble des aménagements permettant la circulation des véhicules, des piétons et des animaux.